Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site byebyefr.com (ci-après « le Site »).
1. Éditeur du site
- Dénomination sociale : SPIRITUALISTA
- Forme juridique : Scottish Limited Partnership (société de droit écossais), représentée par Amelle Zaïd en qualité de représentante légale
- Siège social : 5 South Charlotte Street, Edinburgh, EH2 4AN, Écosse (Royaume-Uni)
- Immatriculation : SL036362 (Companies House, Écosse)
- TVA : TVA non applicable
- Contact : contact@byebyefr.com
Directrice de la publication : Amelle Zaïd.
2. Hébergeur
Le Site est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis — www.netlify.com.
L'espace membre de la formation est hébergé par Systeme.io SAS, 352 rue du Général de Gaulle, 59700 Marcq-en-Barœul, France — systeme.io.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site — textes, structure, marque « Bye Bye La France », méthode « Architecture de Sortie », visuels, photographies, vidéos, logos et outils présentés — est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ils sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
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L'éditeur s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi exactes et à jour que possible. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers.
Les contenus du Site et de la formation ont une visée exclusivement pédagogique. Ils ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, financier, médical ou en immigration. Les règles varient selon les pays, évoluent dans le temps et dépendent de chaque situation : toute décision engageante doit être vérifiée auprès d'un professionnel compétent.
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5. Liens externes
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